L’an deux mille dix-huit, le 16 mars à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Christophe GRIFFON Maire,
Présents : C. GRIFFON, Maire, P. BOQUET, F. VILOIN, Maires-Adjoints, M. DUBOIS, F. HAY, C.LOISEL, C. WEICHERDING, S. LETAILLEUR, AL. RENAULD, E. CHALAT,
Absents : MC. SABARDU, (pouvoir à C.GRIFFON), O. LEROY (pouvoir à F.VILOIN), JL. GOULAY (pouvoir à C.WEIVHERDING), A. CADIEU, P. DELAPLACE,
Compte-rendu de séance:
1°) Vote du Budget Primitif 2018: Le C.M. vote le budget primitif 2018 qui s’équilibre en dépenses et en recettes à 525 318.79€ pour la section de fonctionnement et à 277 467€ pour la section d’investissement. Le budget primitif du C.C.A.S. s’équilibre à 4665€.
Les travaux envisagés lors de la réunion du 2 mars 2018 ont été inscrits au budget 2018, à savoir :
- Aménagement de placards et pose d’anti pince-doigts à l’école maternelle: 4347.60€ TTC
- Aménagement de la mare du centre du village : 9524.40€ TTC
- Mise en place de 2 éclairages publics rue de La Fontaine. : 1333.34€ TTC
- Aménagement arrêt de bus : 576€ TTC
- Rénovation parquet salle polyvalente : 6148.80€ TTC
- Pose d’une alarme et d’un générateur de fumée à l’APC: 3120€ TTC
- Achat de 10 barrières 14 barreaux : 548.40€ TTC
- Achat d’un ordinateur pour la mairie : prévu 1000€
- Travaux divers de voirie : prévu 15000€
2°) Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité: Mr le Maire expose au C.M. qu’il veut participer au projet national ACTES ( Aides au Contrôle de légaliTé dEmatérialiSé), dispositif de télétransmission par voie électronique de tous les actes soumis au contrôle de légalité (budgets communaux, délibérations du Conseil, arrêtés du Maire….) Ce dispositif est mis en œuvre par le Ministère de l’Intérieur et va devenir obligatoire prochainement dans toutes les communes. Il convient de choisir un opérateur de télétransmission homologué par le Ministère ; le choix se porte sur JVS Mairistem notre fournisseur actuel de logiciels. Après en avoir délibéré, le C.M. autorise Monsieur le Maire à :
- Signer la convention avec le représentant de l’Etat.
- Acquérir un certificat de signature électronique.
- Signer les différents documents avec l’opérateur de télétransmission retenu, JVS Mairistem, nécessaire à la télétransmission.
3°) Peinture des grilles de la mairie et des portes de l’APC: Mr le Maire fait part au C.M. qu’il est nécessaire de procéder à la rénovation de la peinture des grilles de la mairie et des portes de l’Agence Postale Communale. Il donne lecture des devis de l’entreprise BIVILLE de Nolléval. Les membres du C.M. approuvent les devis et donnent leur accord.
